——

DROITS D’AUTEUR

Le site que vous consultez actuellement est la propriété de FOL Drôme.

Conformément aux dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, le site que vous consultez constituant une œuvre de l’esprit, FOL Drôme bénéficie en sa qualité d’auteur de cette création originale d’une protection et des droits réservés par la loi.

Toute reproduction ou représentation partielle ou totale sur un quelconque support est interdite, sauf autorisation expresse et préalable de FOL Drôme en sa qualité d’auteur. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur à l’encontre duquel FOL Drôme se réserve la possibilité de réclamer l’indemnisation de son entier préjudice.

DONNÉES PERSONNELLES

Aucune information personnelle n’est collectée à l’insu des utilisateurs du site. Aucune information personnelle vous concernant n’est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues.

Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir (Art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »).

Pour l’exercer, adressez-vous à :
FOL Drôme (Fédération des Œuvres Laïques de la Drôme)26 avenue Sadi Carnot
BP 133
26001 VALENCE cedex
FRANCE

LIENS HYPERTEXTE

FOL Drôme et ses entités affiliées déclinent formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elles offrent des liens. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site FOL Drôme ou des sites web de ses filiales et entités affiliées en tant que service. La décision d’activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du web.

SANS GARANTIE

Le site web, les informations et fonctionnalités proposées correspondent aux règles légales en vigueur. Cependant, son utilisation se fait sous votre propre responsabilité. FOL Drôme et ses partenaires ne garantissent en aucun cas l’exactitude, la valeur commerciale, la qualité ou la non contrefaçon d’une information publiée sur le site web ou disponible grâce à ce site.

Conformément à la loi, FOL Drôme et ses partenaires ne pourront, en aucune façon, être tenues pour responsables des dommages directs ou indirects, accidentels ou non, consécutifs à l’utilisation du site web. Pareillement, FOL Drôme et ses partenaires ne pourront en aucune façon, être tenues responsables des dommages directs ou indirects causés par des erreurs ou omissions constatées sur ce site web, dans les informations communiquées parmi les fonctionnalités proposées.

FOL Drôme se réserve le droit de modifier, ajouter, supprimer les termes et conditions d’utilisation à tout moment sans préavis. Ces changements s’appliqueront dès leur publication sur le site. La consultation du site une fois ces changements effectués implique automatiquement leur acceptation. FOL Drôme se réserve également le droit de modifier, ajouter ou supprimer tout ou partie du contenu ou des fonctionnalités du site à tout moment, sans avertissement préalable et sans que sa responsabilité puisse être mise en cause.


FOL26 (Fédération des Oeuvres Laïques de la Drôme)
SIRET : 775 573 439 000 12

26 avenue Sadi Carnot – BP 133 – 26001 VALENCE cedex
Téléphone : 0475824461
Email :

Site Web : http://www.vpt-fol26.fr

ADTA – Association Drômoise du Tourisme Associatif
Agence Départementale du Tourisme